Consultation du médecin à distance

Oh ! Un mal de tête ou encore une petite toux : des symptômes généralisés ne nécessitent pas de passer 3h dans une salle d’attente.

Avec la généralisation et le développement de l’accès au réseau internet, plusieurs domaines ont décidé d’adapter leur pratique et notamment la santé.

Depuis quelques années, la téléconsultation s’est généralisée sur l’ensemble du territoire français. Les praticiens dans le domaine médical peuvent recourir à l’utilisation de la téléconsultation.

De quoi parle-t-on ? La téléconsultation est une consultation qui a pour objet de permettre à un professionnel médical de donner une consultation à distance à un patient. (1°, Article R6316-1 du code de la santé publique).

La téléconsultation est en France principalement utilisée par les médecins généralistes permettant ainsi une prise en charge par l’assurance maladie, sous la condition du respect de certaines règles dans le cadre des remboursements.

C’est une solution alternative à la pratique traditionnelle de la médecine. Cette évolution s’accompagne du développement de plateformes supportant cette pratique, notamment par les plateformes permettant la prise de rendez-vous en ligne tels que doctolib ou encore qare.

Que permet la téléconsultation ? Est-ce une pratique reconnue dans le domaine médical ? Voyons tout cela ensemble !

#1 FACILITER L’ACCÈS AUX SOINS 

  1. Une prise en charge rapide

En France, on estime que 9 à 10% de la population, soit entre 6 et 8 millions de personnes vivent dans un désert médical. Sans compter, les personnes âgées ayant une mobilité réduite, qui habitent en région urbaine mais ne peuvent en cas de symptômes se déplacer directement chez leur médecin traitant.

De ce fait, beaucoup de personnes n’ont pas leur médecin traitant à proximité. Souvent en cas de symptômes, le 115 est mobilisé.

De plus, la téléconsultation n’est pas seulement réservée au domaine de l’auscultation à distance. Elle peut être également utilisée dans le cadre du renouvellement d’une ordonnance ou encore d’un suivi sur une situation ne nécessitant pas de consultation physique.

La consultation à distance permet de gagner en rapidité et en efficacité. 

La téléconsultation permettrait d’établir un diagnostic ou encore une ordonnance ou plus simplement, de la renouveler. 

  1. Le recours à la technologie

La prise en charge du patient est la même que dans une consultation classique. Le médecin doit respecter les obligations classiques d’une consultation en présentiel : un dossier médical et l’établissement d’un diagnostic.

Pour procéder à une téléconsultation, une exigence préalable : la vidéotransmission. En effet, il est impératif de recourir à la vidéotransmission i.e. par écran interposé muni d’une caméra fonctionnelle. De ce fait, le médecin doit s’assurer d’avoir un matériel informatique à sa disposition fonctionnel pour assurer sa prestation à distance (Il faut prévoir au sein des dépenses pour le cabinet médical, un budget permettant d’assurer correctement cette dernière).

Par ailleurs, en raison de la fracture numérique, il arrive que certains patients n’aient pas le matériel nécessaire pour pouvoir pratiquer la téléconsultation depuis leur domicile. Pour pallier à cette situation, dans certaines villes, des cabines de téléconsultations sont mises en place. Le médecin est toujours à distance mais il peut effectuer ses consultations, par le biais de ces cabines équipées de capteurs permettant de suivre l’activité cardiaque de ses patients.

Néanmoins, ces cabines ne sont pas disponibles dans toutes les villes et sont mêmes parfois soumises à l’approbation de la commune.

#2 LE RESPECT D’OBLIGATIONS MÉDICALES 

  1. Un accompagnement personnalisé classique 

Pour pouvoir pratiquer la téléconsultation, le téléconsultant doit avoir rencontré physiquement son patient au moins 1 fois dans les 12 mois précédant la téléconsultation.

Par ailleurs, la prise en charge du patient est la même qu’habituellement à condition de respecter certaines conditions : les honoraires appliqués dépendent du secteur d’exercice du médecin et la CPAM rembourse les soins de façon habituelle. Néanmoins, aux termes de l’article R.4127-53 du Code de la Santé publique les honoraires doivent tenir de la réglementation en vigueur des actes dispensés ou de circonstances particulières.

En plus de cette condition, il faut que cette téléconsultation soit réalisée à proximité c’est-à-dire que le téléconsultant et son patient doivent être dans une proximité géographique, permettant d’assurer un suivi régulier de l’état de santé ; il faut également que la pratique de téléconsultation soit alternée avec une consultation classique pour garantir une meilleure qualité et une sécurité des soins. 

  1. Une exigence de sécurité et de confidentialité 

Le médecin doit s’assurer de la confidentialité de la consultation, prodiguer une information fluide et transparente.

Dans le cadre d’une téléconsultation, les mêmes conditions sont à appliquer. Néanmoins, quelques conditions liées à la nature de la consultation doivent être ajoutées.

En effet, il est nécessaire que le médecin connaisse le patient et dispose d’une connexion sécurisée, par laquelle il va pouvoir effectuer sa téléconsultation.

Le médecin doit veiller à la sécurisation des moyens utilisés pour la vidéotransmission ainsi que pour toute communication et transmission de documents pendant et à l’issue de la téléconsultation (résultats d’examens, données d’imagerie, ordonnances antérieures, prescription médicale, etc.) par ailleurs, les vidéos des téléconsultations ne doivent pas être conservées.

Ainsi, vient que la consultation soit à distance, le secret professionnel et la sécurité des informations restent tout aussi centraux dans le cadre d’une consultation médicale.

Vous pouvez maintenant vous trouver rassuré lors de votre (future) téléconsultation.

Marie-Abigaëlle MASSAMBA

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